Les comités de gouvernance
Les membres du Comité de Gouvernance
Le comité de gouvernance est présidé par l’ADEME. Il est composé de membres invités par l’ADEME et disposant des connaissances et compétences sur le sujet de la comptabilité carbone et des facteurs d’émissions.
Il comprend un représentant des organisations suivantes :
1. Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME) ;
2. Association des Professionnels en Conseil Carbone (APCC) ;
3. Centre Interprofessionnel Technique d’Études de la Pollution Atmosphérique (CITEPA) ;
4. Direction Générale Énergie Climat (DGEC) du Ministère en charge de l’écologie ;
5. Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer (DGITM) du Ministère en charge de l’écologie ;
6. Institut National de la Recherche Agronomique (INRA) représenté via le Comité Technique Agribalyse ;
7. Mouvement des Entreprises de France (MEDEF) ;
8. Réseau Action Climat – France (RAC) ;
9. Réseau RARE (Réseau des Agences Régionales de l’Énergie et de l’Environnement) ;
10. Service de la Donnée et des Dtudes Statistiques (SDES) du Ministère en charge de l’écologie ;
11. Association Bilan Carbone® (ABC) ;
12. Direction de l'Habitat, de l'Urbanisme et des Paysages (DHUP) du Ministère en charge de l’écologie ;
13. Fédération CINOV ;
14. Commissaires aux Comptes, via le cabinet Deloitte
Des experts de la comptabilité carbone sont également membres du Comité :
- Jean Marc Jancovici – Expert Climat Energie – Carbone 4
- Yann Françoise – Responsable de la Division Climat – Energies – Ville de Paris
Les objectifs du Comité de Gouvernance
Le comité se réunit 2 à 3 fois par an. Ses missions sont de donner un avis et d’émettre des propositions concernant :
- Les orientations et le développement de la base,
- L’enrichissement de la base et la gestion des controverses,
- La validation des données nouvelles.
Vous trouverez en téléchargement l'ensemble des Comptes-rendus et documents des dernières réunions du Comité de Gouvernance :
- CR du COGO n°1 : septembre 2010
- CR du COGO n°2 : décembre 2010
- CR du COGO n°3 : mai 2011
- CR du COGO n°4 : juin 2011
- CR du COGO n°5 : septembre 2011
- CR du COGO n°6 : décembre 2011
- CR du COGO n°7 : mars 2012
- CR du COGO n°8 : septembre 2012
- CR du COGO n°9 : février 2013
- CR du COGO n°10 : octobre 2013
- CR du COGO n°11 : novembre 2014
- CR du COGO n°12 : juin 2016
- CR du COGO n°13 : février 2017
- CR du COGO n°14 : octobre 2017
- CR du COGO n°15 : mars 2018
- CR du COGO n°16 : janvier 2019
- CR du COGO n°17 : septembre 2019
- CR du COGO n°18 : mars 2020
- CR du COGO n°19 : octobre 2020
- CR du COGO n°20 : mars 2021
- CR du COGO n°21 : octobre 2021
- CR du COGO n°22 : mai 2022
Le règlement intérieur du Comité de Gouvernance
Vous trouverez en téléchargement le règlement intérieur de fonctionnement du Comité de Gouvernance mis à jour en avril 2017.