Emissions de la collecte dans les FE déchets

GARELLI-MILIUS NATHALIE
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Emissions de la collecte dans les FE déchets

Messagepar GARELLI-MILIUS NATHALIE » 25 Janvier 2022, 09:44

Bonjour
Selon les indications de la Base, les nouveaux fecteurs d'émissions Déchets prennent en compte "l'intégralité des étapes de gestion des déchets (dont collecte et transport intermédiaire". Il est mentionné : "lors de la réalisation d'un BEGES (et sauf cas d'exception explicitement signalé), aucune étape de transport ne doit être ajoutée aux FE "traitement des déchets" qui sont proposés. Il n'exite pas de découpage des FE avec les émissions liées à la collecte comme dans les précédents FE que l'on pouvait supprimer du FE.

Donc, dans le cas d'un EPCI, avec la compétence déchets, on calcule les émissions de carburant des véhicules de collecte pour le scope 1, et le traitement des déchets des ménages et autres dans le scope 3 (+ amortissement des véhicules). Il y a, a sauf erreur de ma part, un double comptage.
Est-ce que l'on néglige ce point considérant que c'est inclus dans l'incertitude par exemple ?
Merci d'avance pour votre réponse !
Bonne journée

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Administrateur ADEME
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Re: Emissions de la collecte dans les FE déchets

Messagepar Administrateur ADEME » 27 Janvier 2022, 18:26

Bonjour,

Effectivement, la part collecte est intégrée dans les nouveaux facteurs.

Ne connaissant pas le type de gestion délégué à votre EPCI, il peut y avoir plusieurs cas :

- aucune compétence dans la gestion de déchets mais ... production de déchets dans son fonctionnement --> utilisation des facteurs d'émissions "déchets" de la Base Carbone incluant toutes les étapes du transport à la fin de vie

- compétence intégrale dans la gestion des "déchets" : transport, traitement, valorisation --> utilisation des facteurs d'émissions de chaque étape du process : transport, énergie, etc. Dans ce cas, il n'y a pas de FE "déchets" à utiliser ... sauf pour les déchets ultimes qui seraient pris en charge par une autre organisation.

- compétence partielle dans la gestion des "déchets" (exemple : réalisation du transport seulement et pas de la valorisation). Dans ce cas, on est dans le cas d'"exception" que vous mentionnez dans votre post.. Afin d'éviter la double comptabilisation vous pouvez calculer
* l'émission liée à la collecte en utilisant les facteurs d'émissions "transport"
* l'émission liée au traitement de fin de vie en utilisant le facteur d'émission "déchet" que vous aurez modifiés en enlevant la part liée au transport et déjà comptabilisée. Il faudra garder une trace de vos hypothèses.

Bien Cordialement

Laurent


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