Immobilisations secteur chimie

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Forget Astrid 1
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Immobilisations secteur chimie

Messagepar Forget Astrid 1 » 10 Février 2021, 21:58

Bonjour,

Dans le guide sectoriel de la chimie, il est indiqué page 86, pour les émissions des immobilisations :
Pour le secteur de la chimie, la méthode préconisée est celle qui ne tient pas compte de l’amortissement (cas n°3 ci-dessus) : toutes les émissions de GES des biens achetés l’année du reporting sont comptabilisées l’année du reporting.


Or, le guide présente au-dessus trois méthodes, dont les deux premières impliquent un amortissement, et précise à juste titre que la troisième méthode, sans amortissement, "ne permet pas d’avoir un aperçu général cohérent de la comparaison du bilan des émissions de GES d’une année sur l’autre".

Il n'y a pas d'explication à la préconisation malgré tout de cette troisième méthode pour le secteur de la chimie. Quelles en sont les raisons ? Je n'en vois pas bien la justification. Cela peut rendre les émissions de ce poste nulles dans le cas où il n'y ait eu aucun achat de bien à immobiliser pendant l'année du bilan, alors même qu'une entreprise de ce secteur peut avoir de nombreuses machines ou équipements, ordinateurs, bâtiments industriels, etc.

Fleuriot Fanny
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Messagepar Fleuriot Fanny » 12 Février 2021, 11:45

Bonjour Astrid,

A ma lecture, je n'ai pas identifié de justification non plus. Je me rapproche de mon collègue en interne qui était en charge du suivi de la réalisation de ce guide à l'époque pour voir s'il se souviendrait des échanges attenants.
Il est vrai que ce soit choix méthodologique n'est pas commun. On recommande souvent d'harmoniser les pratiques avec les pratiques comptables de l'organisation.

Bien cordialement,
Fanny FLEURIOT
Pôle Trajectoire Bas Carbone - ADEME

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Administrateur ADEME
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Re: Immobilisations secteur chimie

Messagepar Administrateur ADEME » 12 Février 2021, 12:00

Bonjour,

La méthode préconisée (=n°3) consiste à affecter tous les achats de l'année (y compris ceux des biens qui seront utilisés sur plusieurs années) sur l'année de calcul des émissions. Comme vous l'indiquez, cette méthode peut entrainer de grosses variations d’émissions d'une année sur l'autre (exemple : si renouvellement du parc machine ou construction d'un bâtiment, ...).
La raison de ce choix serait à confirmer par les auteurs du guide ... mais il semble que ce choix ait été guidé pour une raison de simplification (la méthode n°2 implique de connaitre la durée de vie de chaque équipement), d'exhaustivité (la méthode n°2 peut aboutir à oublier certains équipements installés depuis plusieurs années) et de "précision" (la méthode n°1 se base sur des facteurs monétaires, non précis)

Source p86 :
Attention, pour les méthodes d’amortissement 1 et 2, l’entreprise ne doit pas oublier de prendre en compte les biens qui sont toujours en cours d’amortissement l’année où l’entreprise réalise son bilan GES.


Bien cordialement

Laurent

Forget Astrid 1
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Re: Immobilisations secteur chimie

Messagepar Forget Astrid 1 » 25 Février 2021, 11:45

Bonjour Fanny et Laurent,

Merci pour vos réponses et excusez-moi de ne pas vous avoir répondu plus tôt.

Pour information, le guide sectoriel du WBSCD, qui n'est pas explicitement cité dans la partie sur les immobilisations, mais qui est une des sources utilisées par le guide, indique aussi :
Emissions from Capital Goods shall be reported in the year(s) the capital good was purchased and shall not be written off over the number of years the good is used.

Ce n'est pas davantage expliqué, mais c'est la même règle.

C'est probablement dans un but de simplification, comme l'explique Laurent. En effet, ce poste est loin d'être prépondérant (de manière générale en tout cas). Mais dans le cas où l'on compare plusieurs années et s'il y avait un gros investissement pendant l'une de ces années, je pense qu'il faudrait comparer les résultats sans les immobilisations, afin de ne pas introduire de biais.

Concernant la précision, je ne suis pas sûre, car tout comme la méthode 1, la méthode 3 utilise aussi des FE monétaires.

Bien cordialement,
Astrid


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