Modification publication en ligne BEGES réglementaire

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Djordjevic Tamara
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Modification publication en ligne BEGES réglementaire

Messagepar Djordjevic Tamara » 06 Décembre 2021, 16:00

Bonjour,

Afin d'anticiper la publication d'un BEGES réglementaire, pourriez-vous me préciser s'il est possible d'apporter des modifications au BEGES a posteriori de sa mise en ligne ? En effet, celui-ci a été réalisé toutefois, le plan d'actions ne pourra être politiquement validé par le comité de pilotage qu'à partir de janvier 2022.

Merci de votre retour,

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Administrateur ADEME
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Re: Modification publication en ligne BEGES réglementaire

Messagepar Administrateur ADEME » 07 Décembre 2021, 17:11

Bonjour,

Même s'il est techniquement possible de modifier un BEGES après qu'il soit publié, il est conseillé de limiter les opérations de modification.
Si vous êtes amené à le faire, il faudra en avertir votre DREAL (en charge de vérifier les BEGES publiés) afin qu'elle dispose de tous les éléments de contexte.

Bien cordialement

Laurent


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