Actualisation des facteurs d'émissions

Vous avez des questions sur la réglementation (article 75) et notamment ses aspects méthodologique. Vous trouverez vos réponses ici.
Gourdon Laurine 1
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Actualisation des facteurs d'émissions

Messagepar Gourdon Laurine 1 » 20 Mai 2022, 09:02

Bonjour,

Quand on réalise, à nouveau, un bilan carbone pour une même entreprise 2 ans après le premier, pour comparer ces nouveaux résultats par rapport à l'année 0, faut-il mettre à jour les facteurs d'émissions de l'année 0 ? (mix énergétique, impact des matières premières, impact des moyens de transports, etc.).

Exemple: le coton passe de 10 kgCO2e/tonnes à 16 kgCO2e/tonnes en 2 ans (source base impact, 2018_2021). Faut-il actualiser le FE dans le calcul de 2018 ou conserver l'hypothèse prise il y a 2 ans ?

Comment assure-t-on une comparaison robuste ?

Merci par avance pour votre retour.
Cordialement,

Laurine

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Administrateur ADEME
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Re: Actualisation des facteurs d'émissions

Messagepar Administrateur ADEME » 20 Mai 2022, 13:59

Bonjour,

Pour le BEGES, vous trouverez dans la méthodologie, tout un chapitre ( = Annexe 7 : Aide au recalcul des émissions de GES de référence) traitant de ce sujet et des cas de recalcul de l'année de référence.
Il est par exemple indiqué que ce recalcul doit être fait seulement s'il y a un changement de méthode du calcul du facteur d'émission :
" Attention : une évolution de facteur d’émission lié à un changement de méthode de calcul (ex : évolution du facteur d’émission pour la fabrication du cuivre grâce à une étude plus complète sur le secteur) entraînera un recalcul, alors qu’une évolution de facteur d’émission liée à une évolution physique (ex : évolution temporelle du contenu CO2 de l’électricité) n’entraînera pas de recalcul."

Source : Méthode pour la réalisation des bilans d’émissions de gaz à effet de serre conformément à l’article L. 22925 du code de l’environnement – 2016 – Version 4 (page 77 à 82)

De manière générale, la question est rarement posée lorsque le nouveau facteur d'émission est à la baisse (comme c'est souvent le cas désormais avec les améliorations technologiques, la décarbonation, etc ) .... et s'il est envisagé de remodifier (dans un ancien bilan), tous les facteurs d'émissions qui ont évolués .... dans certain cas, il faudrait revoir pas mal de choses.

Les "Bilan Carbone" se font avec les valeurs "actuelles" au moment ou ils sont réalisés. (Données 2018 pour un Bilan 2018, .... données 2021 pour un Bilan 2021). Sauf cas particuliers, ces bilans n'ont pas à être modifiés.
L'objectif principal d'une comparaison étant d'évaluer l'impact des améliorations mises en œuvre entre les deux exercices comptables, vous pouvez extraire les données à comparer résultant d'actions que vous avez mises en place (ex : réduction de la consommation de coton par unité produite, .... politique d'écoconception .... d'économie circulaire.... d'approvisionnement en coton "alternatif", .... etc) et expliquer les raisons de la différence induite de poids carbone.

Bien Cordialement

Laurent

Gourdon Laurine 1
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Re: Actualisation des facteurs d'émissions

Messagepar Gourdon Laurine 1 » 30 Mai 2022, 08:18

Bonjour,

Merci pour votre réponse.

Cordialement,
Laurine


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