Centre de ressources sur les bilans de gaz à effet de serre
ADEME
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Métropole Rouen Normandie
Normandie -  76000 - ROUEN
   
Type : Collectivité territoriale (dont EPCI)
Type de collectivité : Métropole
Nombre d'agents 1608
Population : 498448

La hauteur des barres représente la part des émissions de chaque catégorie déclarée par l'organisation :

0%
1
32.5
2
10.5
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0.9
23
0

nc = non communiqué

Scope 1

  • 1. Emissions directes des sources fixes de combustion
  • 2. Emissions directes des sources mobiles à moteur thermique
  • 3. Emissions directes des procédés hors énergie
  • 4. Emissions directes fugitives
  • 5. Emissions issues de la biomasse (sols et forêts)

Scope 2

  • 6. Emissions indirectes liées à la consommation d'électricité
  • 7. Emissions indirectes liées à la consommation de vapeur, chaleur ou froid

Scope 3 calculé

  • 8. Emissions liées à l'énergie non incluse dans les catégories « émissions directes de GES » et « émissions de GES à énergie indirectes »
  • 9. Achats de produits ou services
  • 10. Immobilisations de biens
  • 11. Déchets
  • 13. Déplacements professionnels
  • 16. Transport de visiteurs et de clients
  • 22. Déplacements domicile travail

Scope 3 non calculé

  • 12. Transport de marchandise amont
  • 14. Actifs en leasing amont
  • 15. Investissements
  • 17. Transport de marchandise aval
  • 18. Utilisation des produits vendus
  • 19. Fin de vie des produits vendus
  • 20. Franchise aval
  • 21. Leasing aval
  • 23. Autres émissions indirectes

Le volume de réduction attendu pour les scopes 1 et 2 est de 0.0 tCO2e

La stratégie Climat Air Energie de la MRN est en cours de définition dans le cadre de la démarche Cit’ergie et PCAET.

Le présent Bilan sera complété par la suite du programme d’action de ces deux démarches.

La Métropole Rouen Normandie se compose de 71 communes, représentant plus de 496 000 habitants. Depuis le 1er janvier 2015, la collectivité exerce des compétences élargies notamment en lien avec la transition énergétique.

La Métropole souhaite profiter de cette prise de compétence pour élaborer et mettre en œuvre une politique « Climat Air Energie » adaptée au territoire et aux enjeux de la transition énergétique. Le Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) permettra de mettre en cohérence les politiques de la Métropole en faveur de la réduction des émissions de gaz à effet de serre, de l’amélioration de la qualité de l’air, de la réduction de la dépendance énergétique du territoire ainsi que de la limitation de la vulnérabilité du territoire en permettant de l’adapter à court, moyen et long termes.

La stratégie de la Métropole s’inscrit dans la continuité d’orientations et de politiques engagées antérieurement. La Métropole a ainsi valorisé les politiques précédemment mises en place en matière de développement durable (agenda 21 de la Communauté d’Agglomération d’Elbeuf et Plan d’actions pour une éco-communauté de la Communauté d’Agglomération de Rouen (CAR)) par une harmonisation des politiques engagées.

La Métropole vise ainsi à réduire, à travers son programme métropolitain 2015-2025, l'empreinte écologique de son territoire et à prendre en compte les risques environnementaux et le changement climatique. L'ambition du PCAET est de renforcer ces orientations stratégiques et d'élaborer un plan d'actions partagé avec les acteurs locaux en matière d'atténuation des émissions des gaz à effet de serre et d'amélioration de la qualité de l'air aux échéances 2020 et 2030.

Pour cela, la collectivité a décidé en 2016 de s’engager dans la réalisation d’un bilan carbone et dans une démarche de labellisation Cit’ergie. La démarche Cit’ergie appuyée par les résultats du Bilan Carbone permettra de formaliser cet engagement à travers un référentiel normalisé à l’échelle européenne et de valoriser son niveau de performance par la labellisation CIT’ERGIE.

La Métropole Rouen Normandie s'est engagée dans la réalisation de son Bilan GES sur les trois Scopes. Le projet lancé en 2016 (sur la base des données 2015) a fait l'objet d'une démarche projet avec la constitution d'un Comité de Pilotage, une réunion de lancement auprès de l'ensemble des personnes ressources identifiées et des RDV individuels pour collecter les données nécessaires.

Conformément aux recommandations de l'ADEME, le Bilan GES a été réalisé en respectant les lignes directrices du guide méthodologique du Ministère en utilisant l’outil de calcul Bilan Carbone version 7.5.

Le tableau ci-dessous présente les données prises en compte pour chaque poste d'émissions du scope 1 - Émissions directes de GES :

Postes

Postes d'émissions

Prise en compte

Données / Émissions prises en compte

1

Emissions directes des sources fixes de combustion

X

Consommations d'énergies fossiles des bâtiments et des équipements de la MRN pour les besoins en chauffage et les process (incinérateur, réseaux de chaleur, assainissement)

2

Emissions directes des sources mobiles à moteur thermique

X

Consommations de carburant de l'ensembles des véhicules (voiture, engins, …) de la MRN, les déplacements professionnels effectués avec les véhicules personnels des agents, ainsi que les émissions des transports délégués aux différents prestataires (compétence transport, collecte des déchets)

3

Emissions directes des procédés hors énergie

-

Non concerné

4

Emissions directes fugitives

X

Fuites des système de production de froid et de climatisation
Utilisation d'engrais azotés
Estimation des émissions liées aux procédés de traitement des eaux usées :
> étape de nitrification + CH4 de traitement
> fuites de CO2b et CH4b lors du captage du biogaz
> N2O liées à l'épandage des boues

5

Emissions issues de la biomasse (sols et forêts)

-

Non concerné

 

 

Responsable du suivi Frédéric CHARRIER 
Fonction Chargé du Plan Climat Air Energie Territorial
Courriel frederic.charrier@metropole-rouen-normandie.fr
* Champs obligatoires
10418 membres inscrits
2147 facteurs d'émissions validés
1177 bilans GES publiés
18 guides sectoriels