Centre de ressources sur les bilans de gaz à effet de serre
ADEME
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Base Carbone

Les comités de gouvernance

Les membres du Comité de Gouvernance

Le comité de gouvernance est présidé par l’ADEME. Il est composé de membres invités par l’ADEME et disposant des connaissances et compétences sur le sujet de la comptabilité carbone et des facteurs d’émissions.

Il comprend un représentant des organisations suivantes :

1.Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME) ;
2. Association des Professionnels en Conseil Carbone (APCC) ;
3. Centre Interprofessionnel Technique d’Études de la Pollution Atmosphérique (CITEPA) ;
4. Direction Générale Énergie Climat (DGEC) du Ministère en charge de l’écologie ;
5. Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer (DGITM) du Ministère en charge de l’écologie ;
6. Institut National de la Recherche Agronomique (INRA) représenté via le Comité Technique Agribalyse ;
7. Mouvement des Entreprises de France (MEDEF) ;
8. Réseau Action Climat – France (RAC) ;
9. Réseau RARE (Réseau des Agences Régionales de l’Énergie et de l’Environnement) ;
10. Service de la donnée et des études statistiques (SDES) du Ministère en charge de l’écologie ;
11. Association Bilan Carbone® (ABC) ;
12. Direction de l'Habitat, de l'Urbanisme et des Paysages (DHUP) du Ministère en charge de l’écologie ;
13. Fédération CINOV ;
14. Commissaires aux Comptes, via le cabinet Deloitte

 

Des experts de la comptabilité carbone sont  également membres du Comité :

  1. Jean Marc Jancovici – Expert Climat Energie – Carbone 4
  2. Bernard Bourges – Expert Climat Energie – Armines
  3. Yann Françoise – Responsable de la Division Climat – Energies – Ville de Paris

 

Les objectifs du Comité de Gouvernance

Le comité se réunit 2 à 3 fois par an. Ses missions sont de donner un avis et d’émettre des propositions concernant :

  1. Les orientations et le développement de la base,
  2. L’enrichissement de la base et la gestion des controverses,
  3. La validation des données nouvelles.

Vous trouverez en téléchargement l'ensemble des Comptes-rendus et documents des dernières réunions du Comité de Gouvernance :

 

Le règlement intérieur du Comité de Gouvernance

Vous trouverez en téléchargement le règlement intérieur de fonctionnement du Comité de Gouvernance mis à jour en avril 2017.

 

 

 

 

 

17584 membres inscrits
2579 facteurs d'émissions validés
1812 bilans GES publiés
18 guides sectoriels