Centre de ressources sur les bilans de gaz à effet de serre
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Base Carbone

Les licences

La Base Carbone est librement accessible via une simple connexion nécessitant de créer un compte.

Il existe en revanche différents droits d'utilisation des données de la Base Carbone :

Le tableau ci-dessous résume ces différents droits d'accès :

Pour créer un compte Visiteur : inscrivez vous ici.

Cette étape est obligatoire pour faire ensuite une demande de Pack interne ou Pack Pro.

Consultez la Licence d'utilisation Pack Interne

Consultez la Licence d'utilisation Pack Pro

Enfin, toute utilisation des données de la Base Carbone sont soumises au respect des Conditions Générales d'utilisation

10076 membres inscrits
2145 facteurs d'émissions validés
1148 bilans GES publiés
18 guides sectoriels